Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-148 Conservatoire de musique et danse – Financement des abords du conservatoire – Convention de partenariat entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'Auxerrois – FEDER

  

  251 Ko

  

  1660 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/151

  Sujet : finances locales / réseau routier

  Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Conservatoire de musique

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-149 Acquisition d'une emprise foncière pour prolonger la voie verte située Zone des Bréandes à Perrigny

  

  326 Ko

  

  553 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/152

  Sujet : urbanisme / immobilier / domaine public / zone d'activités

  Lieu : Perrigny (Yonne, France) -- Zone d'activités des Bréandes

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-150 Plan local d'urbanisme de la commune d'Auxerre – Modification simplifiée

  

  303 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/153

  Sujet : urbanisme

  Lieu : Auxerre (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-151 Plan local d'urbanisme de la commune d'Escolives-Sainte-Camille – Modification simplifiée n° 3 – Modalité de mise à disposition du public

  

  266 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/154

  Sujet : urbanisme

  Organisme : Escolives-Sainte-Camille (Yonne)

  Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-152 Programme local de l'habitat (PLH) 2022-2027 – Prise d'acte de l'évaluation triennale du PLH

  

  232 Ko

  

  1619 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/155

  Sujet : urbanisme

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-153 Service commun d'instruction des autorisations d'urbanisme – Avenant à la convention – Commune d'Appoigny

  

  253 Ko

  

  162 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/156

  Sujet : urbanisme

  Organisme : Appoigny (Yonne)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-154 Aire de grand passage Auxerre Sud – Appel à candidature SAFER – Acquisition de parcelles sises sur la commune de Quenne

  

  259 Ko

  

  306 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/157

  Sujet : urbanisme / immobilier / domaine public / nomade

  Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté)

  Lieu : Quenne (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-155 Aire de grand passage Auxerre Sud – Appel à candidature SAFER – Acquisition de parcelles sises sur la commune de Venoy

  

  258 Ko

  

  439 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/158

  Sujet : urbanisme / immobilier / domaine public / nomade

  Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté)

  Lieu : Venoy (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-156 Cession de la déchetterie de Val de Mercy à la Communauté de communes de Puisaye-Forterre

  

  299 Ko

  

  2912 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/159

  Sujet : traitement des déchets / immobilier / domaine public

  Organisme : Communauté de communes de Puisaye-Forterre (Toucy)

  Lieu : Val-de-Mercy, Déchetterie de (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-157 SEM_AUXR – Modification prise de participation

  

  293 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/160

  Sujet : action économique / société d'économie mixte

  Organisme : SEM_AuxR (Auxerre, 2024-....)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-158 AuxR_Factory – Actualisation de la grille tarifaire

  

  343 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/161

  Sujet : finances locales

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-159 Renouvellement de la convention avec l'association DECA-BFC (Dispositif d'Entrepreneuriat aCAdémique de Bourgogne – Franche-Comté) pour la période 2025 à 2027

  

  319 Ko

  

  128 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/162

  Sujet : action économique / association

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-160 Édition 2025 de la fête des vendanges de Montmartre – Approbation de la convention de partenariat avec "À Facettes" (ADCEP)

  

  260 Ko

  

  282 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/163

  Sujet : manifestation publique

  Organisme : À facettes - ADCEP (Paris)

  Lieu : Paris (France). Arrondissement (18)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-161 Édition 2025 de la fête des vendanges de Montmartre – Approbation de la convention de partenariat avec l'Office du tourisme de Chablis

  

  273 Ko

  

  175 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/164

  Sujet : manifestation publique

  Organisme : Office de tourisme (Chablis, Yonne)

  Lieu : Paris (France). Arrondissement (18)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-162 Aide agricole à l'implantation de cultures intermédiaires hors obligation réglementaire dans le cadre de la charte locale pour la qualité de l'eau

  

  272 Ko

  

  204 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/165

  Sujet : environnement / eau potable

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-163 Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux de voirie dans le cadre de travaux d'eau potable

  

  258 Ko

  

  338 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/166

  Sujet : eau potable / réseau routier / commande publique

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-164 Adhésion à Ascomade pour le domaine de l'eau potable

  

  262 Ko

  

  3248 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/167

  Sujet : environnement / eau potable / association

  Organisme : Association des collectivités pour la maîtrise des déchets et de l'environnement (Besançon ; 1987-....)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-165 Service public d'eau potable – Avenant n° 2 au contrat de délégation

  

  258 Ko

  

  11519 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/168

  Sujet : commande publique / eau potable

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-166 Finances – Provisions budget annexe de l'eau potable

  

  257 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/169

  Sujet : finances locales / eau potable

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-167 Convention de partenariat avec la Chambre d'agriculture de l'Yonne – Avenant au plan d'action 2024/2026

  

  282 Ko

  

  440 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/170

  Sujet : agriculture / eau potable

  Organisme : Chambre d'agriculture (Yonne)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-168 Délégation du service public d'eau potable – Présentation du rapport annuel d'activités de l'année 2024

  

  260 Ko

  

  6472 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/171

  Sujet : commande publique / eau potable

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-169 Aide agricole en soutien de pratiques culturales excluant les produits phytosanitaires de synthèse dans les parcelles cultivées à proximité immédiate des captages.

  

  275 Ko

  

  221 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/172

  Sujet : environnement / eau potable / agriculture

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-170 Transfert de voiries privées au domaine public – Mise en place d'un cahier de prescriptions aux lotisseurs

  

  247 Ko

  

  1071 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/173

  Sujet : urbanisme / réseau routier / domaine public

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-171 Délégation du service public d'assainissement collectif – Présentation des rapports annuels d'activité de l'année 2024

  

  301 Ko

  

  50785 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/174

  Sujet : commande publique / traitement des eaux usées

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-172 Fonds de soutien à la déconnexion des chais du réseau d'assainissement de la commune de Saint Bris le Vineux

  

  257 Ko

  

  643 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/175

  Sujet : finances locales / traitement des eaux usées

  Lieu : Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-173 Convention de mise en accessibilité de l'arrêt de bus de la MDPH

  

  265 Ko

  

  219 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/176

  Sujet : transport en commun / personne handicapée

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-174 Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des aménagements de voirie en lien avec la création de l'itinéraire cyclable D23 Laborde/Auxerre

  

  269 Ko

  

  242 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/177

  Sujet : réseau routier / liaison douce / commande publique

  Lieu : Laborde (Auxerre, Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-175 Délégation de service public de transport – Rapport d'activités 2024

  

  248 Ko

  

  7504 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/178

  Sujet : commande publique / transport en commun

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-176 Covoiturage – Incitation participative 2024-2025

  

  282 Ko

  

  426 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/179

  Sujet : transport

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-177 Covoiturage – Participation incitative 2025-2026

  

  261 Ko

  

  336 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/180

  Sujet : transport

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-178 Site Natura 2000, validation du portage de l'animation par la Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois

  

  271 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/181

  Sujet : protection de la nature / site

  Lieu : Bois de la Biche (Appoigny, Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-179 Transition écologique – Installation et exploitation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) – Désignation du lauréat

  

  259 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/182

  Sujet : commande publique / transport

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-180 Convention financière du contrat local de santé avec les Communautés de communes de l'Aillantais en Bourgogne et de Chablis Villages et Terroirs

  

  248 Ko

  

  187 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/183

  Sujet : finances locales / santé

  Organisme : Communauté de communes de l'Aillantais (Yonne) / Communauté de communes Chablis villages et terroirs (Yonne)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-181 Transfert du patrimoine de l'Office auxerrois de l'habitat par voie de fusion avec la société anonyme d'habitations à loyer modéré AuxR_Logis

  

  400 Ko

  

  405 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/184

  Sujet : domaine public / immobilier / logement social

  Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-182 Désignation du représentant permanent au conseil d'administration et des administrateurs de la société AuxR_Logis

  

  249 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/185

  Sujet : logement social

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-183 Levée du scrutin secret – Désignation des représentants pour siéger au comité d'investissement et d'engagement ainsi que le représentant de la Communauté de l'Auxerrois aux assemblées générales d'AuxR_Logis.

  

  250 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/186

  Sujet : logement social

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-184 Désignation des représentants en qualité de membres du Comité d'investissement et d'engagement – AuxR_Logis

  

  279 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/187

  Sujet : logement social

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-185 Désignation du représentant de la Communauté de l'Auxerrois aux assemblées générales d'AuxR_Logis

  

  273 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/188

  Sujet : logement social

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-186 Règlement d'indemnisation préalable des commerçants de Chitry impactés par les travaux d'assainissement

  

  239 Ko

  

  263 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/189

  Sujet : finances locales / traitement des eaux usées

  Organisme : Chitry (Yonne)

  Lieu : Chitry (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-187 Rapport d'activités 2024

  

  250 Ko

  

  8396 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/190

  Sujet : administration générale

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-188 Chambre Régionale des Comptes – Recommandations

  

  250 Ko

  

  202 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/191

  Sujet : administration générale

  Organisme : Bourgogne. Chambre régionale des comptes

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-189 Étude de faisabilité – Création d'un diffuseur sur la RN 77 avec les sociétés APRR, SNCF RESEAU et le Département de l'Yonne

  

  339 Ko

  

  515 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/192

  Sujet : réseau routier

  Organisme : Autoroutes Paris-Rhin-Rhône / Yonne

  Lieu : Route nationale 77 (France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-190 Personnel communautaire – Actualisation de l'effectif réglementaire

  

  280 Ko

  

  391 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/193

  Sujet : personnel

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-191 Personnel communautaire – Mise à disposition de personnel pour l'activité de prêteur sur gage du crédit municipal

  

  252 Ko

  

  133 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/194

  Sujet : personnel

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-192 Fonds Vert – Demande de financement pour la poursuite du développement du covoiturage sur le territoire de l'Auxerrois

  

  310 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/195

  Sujet : finances locales / transport

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-193 Fonds national d'aménagement et de développement du territoire (FNADT) – Demande de financement pour l'ingénierie du technopôle hydrogène de l'Auxerrois

  

  312 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/196

  Sujet : finances locales / énergie renouvelable

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-194 Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) – Demande de financement pour acquisition d'un véhicule intermédiaire ACT2.1 VAE avec remorque

  

  261 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/197

  Sujet : finances locales / transport

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-195 Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) – Demande de financement pour la réalisation d'une étude de faisabilité pour la création d'un camping de haute qualité

  

  298 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/198

  Sujet : finances locales / terrain de camping

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-196 Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) – Demande de financement pour les travaux d'assainissement en domaine public rues de l'Eglise et Beau à Vallan et rue de Vincelottes à Vincelles

  

  243 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/199

  Sujet : finances locales / traitement des eaux usées

  Lieu : Vallan (Yonne, France) -- Rue de l'Église / Vallan (Yonne, France) -- Rue de Beau / Vincelles (Yonne, France) -- Rue de Vincelottes

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-197 Décisions prises par délégation – Compte-rendu

  

  293 Ko

  Date  : 26 juin 2025

  Cote : 21 WCA 2025/200

  Sujet : administration générale

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  Adoption du procès-verbal de la séance du 26 juin 2025

  

  2395 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/201

  Sujet : administration générale

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-198 Garantie d'emprunt – Domanys – Réhabilitation de 100 logements rue Jean Mermoz – Monéteau

  

  201 Ko

  

  2662 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/202

  Sujet : finances locales / logement social

  Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Rue Jean-Mermoz

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-199 Garantie d'emprunt – Habellis – Construction de 27 maisons individuelles – Saint Georges sur Baulche

  

  332 Ko

  

  1799 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/203

  Sujet : finances locales / logement social

  Lieu : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-200 Garantie d'emprunt – OAH – Acquisition – amélioration de 2 logements à Jussy

  

  203 Ko

  

  2044 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/204

  Sujet : finances locales / logement social

  Lieu : Jussy (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-201 Garantie d'emprunt – OAH – Construction de 30 logements résidence La Garnière à Appoigny

  

  206 Ko

  

  1081 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/205

  Sujet : finances locales / logement social

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-202 Décision modificative au budget principal 2025

  

  159 Ko

  

  1070 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/206

  Sujet : finances locales

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-203 Clôture d'autorisations de programme

  

  137 Ko

  

  108 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/207

  Sujet : finances locales

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-204 Pôle Santé Animale – Assujettissement de l'opération à la TVA

  

  140 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/208

  Sujet : finances locales / construction / médecine vétérinaire

  Lieu : Venoy (Yonne, France) -- Pôle Santé Animale

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-205 Attributions de compensation définitives 2025 – Transfert du conservatoire de musique et de danse d'Auxerre

  

  174 Ko

  

  5173 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/209

  Sujet : finances locales / musique

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-206 Finances – Attribution d’une subvention de compensation suite à dégradation à l’association Le Club vert AAEP

  

  134 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/210

  Sujet : finances locales

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-207 Finances – Attribution des subventions 2025 aux associations et organismes

  

  136 Ko

  

  228 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/211

  Sujet : finances locales

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-208 Finances – Attribution d’une subvention à l'association Passerelle

  

  145 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/212

  Sujet : finances locales

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-209 Finances – Rénovation d'un logement communal – Commune de Vincelles – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux

  

  148 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/213

  Sujet : finances locales / construction

  Organisme : Vincelles (Yonne)

  Lieu : Vincelles (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-210 Finances – Remplacement des projecteurs en LED au stade – Commune Gurgy- Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux

  

  148 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/214

  Sujet : finances locales / installation sportive

  Organisme : Gurgy (Yonne)

  Lieu : Gurgy (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-211 Annulée

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/215

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-212 Finances – Reconstitution historique en 3D réalité virtuelle et la réalisation d'une fresque au site archéologique – Commune d’Escolives Sainte Camille – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux

  

  148 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/216

  Sujet : finances locales / patrimoine culturel

  Organisme : Escolives-Sainte-Camille (Yonne)

  Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-213 Finances – Requalification d'un local commercial en pôle de services – commune de Monéteau – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets d'intérêt communautaire

  

  155 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/217

  Sujet : finances locales / économie / action économique / économie / action économique

  Organisme : Monéteau (Yonne)

  Lieu : Monéteau (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-214 Finances – Construction d'une micro crèche – Commune de Gurgy – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien pour l'ouverture ou l'agrandissement des structures petite enfance

  

  156 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/218

  Sujet : finances locales / crèche

  Organisme : Gurgy (Yonne)

  Lieu : Gurgy (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-215 Finances – Construction d'une micro crèche de 12 berceaux – Commune de Venoy – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien pour l'ouverture ou l'agrandissement des structures petite enfance

  

  156 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/219

  Sujet : finances locales / crèche

  Organisme : Venoy (Yonne)

  Lieu : Venoy (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-216 Finances – Travaux de réfection de voirie, programme 2025 – Commune de Perrigny – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux

  

  148 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/220

  Sujet : finances locales / réseau routier

  Organisme : Perrigny (Yonne)

  Lieu : Perrigny (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-217 Finances – Aménagement de la place de l’Église – Commune d’Irancy – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux

  

  149 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/221

  Sujet : finances locales / réseau routier

  Organisme : Irancy (Yonne)

  Lieu : Irancy (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-218 Finances – Travaux de voiries de la petite rue de l’Église – Commune d’Irancy – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux

  

  147 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/222

  Sujet : finances locales / réseau routier

  Organisme : Irancy (Yonne)

  Lieu : Irancy (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-219 Finances – Rénovation d'une partie du parc d'éclairage public avec des luminaires LED – Commune de Villefargeau – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux

  

  150 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/223

  Sujet : finances locales / éclairage public

  Organisme : Villefargeau (Yonne)

  Lieu : Villefargeau (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-220 Finances – Aménagement du square Taben-Rodt – Commune d’Augy – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux

  

  148 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/224

  Sujet : finances locales

  Organisme : Augy (Yonne)

  Lieu : Augy (Yonne, France) -- Square Taben-Rodt

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-221 Finances – Projets de la commune de Venoy – Adoption du règlement d'attribution et attribution d'un fonds de concours

  

  144 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/225

  Sujet : finances locales / nomade / aire de stationnement

  Organisme : Venoy (Yonne)

  Lieu : Venoy (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-222 Approbation de la modification simplifiée n° 3 du PLU d'Escolives-Sainte-Camille

  

  140 Ko

  

  4174 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/226

  Sujet : urbanisme

  Organisme : Escolives-Sainte-Camille (Yonne)

  Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-223 Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Augy – Modification simplifiée n° 2 – Modalité de mise à disposition du public

  

  148 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/227

  Sujet : urbanisme

  Organisme : Augy (Yonne)

  Lieu : Augy (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-224 Plan de Prévention du Risque d'inondation du ru de Vallan – Avis sur le projet de PPRi

  

  143 Ko

  

  61531 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/228

  Sujet : urbanisme / cours d'eau / inondation

  Lieu : Ru de Vallan (Yonne, France ; cours d'eau)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-225 Modification n° 3 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Site Patrimonial Remarquable d'Auxerre

  

  155 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/229

  Sujet : urbanisme / patrimoine architectural

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-226 Aire de grand passage Auxerre Sud – Appel à candidature SAFER – Acquisition de la parcelle cadastrée section ZC n° 19 sise sur la commune de Venoy

  

  142 Ko

  

  461 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/230

  Sujet : urbanisme / nomade / aire de stationnement / immobilier

  Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-227 Aire de grand passage Auxerre Sud – Appel à candidature SAFER – Acquisition de parcelles cadastrées section ZV n° 39-96-40-41 sises sur la commune de VENOY

  

  143 Ko

  

  502 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/231

  Sujet : urbanisme / nomade / aire de stationnement / immobilier

  Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-228 Aire de grand passage Auxerre Sud – Appel à candidature SAFER – Acquisition de la parcelle cadastrée section ZV n° 45 sise sur la commune de Venoy

  

  141 Ko

  

  476 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/232

  Sujet : urbanisme / nomade / aire de stationnement / immobilier

  Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-229 OAH rétrocession – Convention tripartite en vue de l'intégration des ouvrages de la Résidence La Garnière à Appoigny dans le domaine public de la Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois

  

  146 Ko

  

  233 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/233

  Sujet : urbanisme / logement social

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-230 Opération n° 557 "Friches ferroviaires" – Demande de rachat total des biens en portage foncier à l'Etablissement Public Foncier Doubs BFC (EPF) situés rue de Laborde et rue des Mignottes à Auxerre

  

  162 Ko

  

  6405 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/234

  Sujet : urbanisme / immobilier / domaine public

  Organisme : Établissement public foncier (Doubs Bourgogne Franche-Comté)

  Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Laborde / Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Mignottes

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-231 Fonds de redynamisation des centres bourgs et centres villes – Auxerre – attribution d’une subvention

  

  198 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/235

  Sujet : urbanisme / action économique / construction

  Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Paris

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-232 Fonds de redynamisation des centres bourgs et centres villes – Auxerre – attribution d’une subvention

  

  202 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/236

  Sujet : urbanisme / action économique / construction

  Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard du 11-Novembre

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-233 Fonds de redynamisation des centres bourgs et centres villes – Auxerre – attribution d’une subvention

  

  211 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/237

  Sujet : urbanisme / action économique / construction

  Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue d'Égleny

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-234 Fonds de redynamisation des centres bourgs et centres-villes – Aide_Loyer "Le Colibri & la Tortue"

  

  279 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/238

  Sujet : action économique / immobilier

  Organisme : Le Colibri et la tortue (Auxerre ; 2025-….)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-235 Fonds de redynamisation des centres bourgs et centres-villes – Aide_Loyer "Effet M'Hair"

  

  278 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/239

  Sujet : action économique / immobilier

  Organisme : Effet M'Hair (Auxerre ; 2025-….)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-236 Fonds de redynamisation des centres bourgs et centres-villes – Aide_Loyer "RMassage"

  

  254 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/240

  Sujet : action économique / immobilier

  Organisme : RMassage (Auxerre ; 2025-….)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-237 SEM_AuxR – Modification prise de participation

  

  185 Ko

  

  899 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/241

  Sujet : action économique / société d'économie mixte

  Organisme : SEM_AuxR (Auxerre, 2024-....)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-238 Avis sur l'ouverture dominicale des commerces – Exercice 2026

  

  147 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/242

  Sujet : commerce / conditions du travail

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-239 Convention avec l'éco-organisme agréé EcoDDS pour la mise en oeuvre de la Responsabilité Élargie des Producteurs (REP) pour les « outillages du peintre »

  

  145 Ko

  

  981 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/243

  Sujet : traitement des déchets

  Organisme : EcoDDS (Boulogne-Billancourt ; 2012-....)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-240 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets pour l'exercice 2024

  

  175 Ko

  

  7740 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/244

  Sujet : traitement des déchets

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-241 Expérimentation stratégie déchets – Dispositif d'aide à la collecte des déchets pour les personnes en perte d'autonomie

  

  141 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/245

  Sujet : traitement des déchets / personne âgée / personne handicapée

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-242 Recyclage des articles de bricolage et de jardin – Approbation du contrat territorial avec les éco-organismes agréés Ecomaison et Valobat

  

  139 Ko

  

  2139 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/246

  Sujet : traitement des déchets

  Organisme : Ecomaison (Paris ; 2011-....)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-243 Service gestion des déchets – Prise en charge des déchets de petits appareils extincteurs

  

  138 Ko

  

  338 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/247

  Sujet : traitement des déchets

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-244 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'Eau Potable – Année 2024

  

  143 Ko

  

  5745 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/248

  Sujet : eau potable / commande publique

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-245 Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux de réfection du réseau d'eaux pluviales rue Saint Laurent à Monéteau

  

  150 Ko

  

  225 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/249

  Sujet : traitement des eaux usées / commande publique

  Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Rue Saint-Laurent

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-246 Adoption de la charte nationale de qualité des réseaux assainissement établie par l’Association scientifique et technique pour l’eau et l’environnement (ASTEE)

  

  145 Ko

  

  1279 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/250

  Sujet : traitement des eaux usées / association

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-247 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif – Année 2024

  

  142 Ko

  

  2356 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/251

  Sujet : traitement des eaux usées / commande publique

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-248 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif pour l’exercice 2024

  

  133 Ko

  

  278 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/252

  Sujet : traitement des eaux usées / commande publique

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-249 Projet d’implantation d’une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Monéteau – Avis du conseil communautaire

  

  147 Ko

  

  12442 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/253

  Sujet : énergie renouvelable

  Lieu : Monéteau (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-250 Mesures compensatoires AuxR_Parc – Plan de coupe de la forêt de la Communauté de l’Agglomération de l’Auxerrois

  

  145 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/254

  Sujet : forêt

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-251 Contrat local de santé – Lancement d'un AMI pour une mutuelle intercommunale

  

  150 Ko

  

  896 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/255

  Sujet : santé

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-252 Appel à projets 2026 du contrat de ville de l'Auxerrois 2024-2030 "Engagements quartiers 2030"

  

  142 Ko

  

  2115 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/256

  Sujet : politique de la ville

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-253 Avenant 1 DSP Transport

  

  161 Ko

  

  9296 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/257

  Sujet : transport en commun / commande publique

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-254 Maintenance des pylônes de téléphonie mobile situés sur le territoire du département de l'Yonne – Convention de groupement de commandes

  

  148 Ko

  

  221 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/258

  Sujet : commande publique / télécommunications

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-255 Personnel communautaire – Création d'un poste de contrat de projet

  

  141 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/259

  Sujet : personnel

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-256 Personnel communautaire – Autorisation de remisage à domicile des véhicules de service

  

  135 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/260

  Sujet : personnel

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-257 Personnel communautaire – Actualisation de l'effectif réglementaire

  

  374 Ko

  

  259 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/261

  Sujet : personnel

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-258 Actualisation du régime indemnitaire – Personnel communautaire

  

  386 Ko

  

  904 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/262

  Sujet : personnel

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-259 Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) – Demande de financement pour les travaux d'assainissement en domaine public – 2025 – rue de la Croix, rue du Château et place de l’Église à Quenne

  

  142 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/263

  Sujet : finances locales / traitement des eaux usées

  Lieu : Quenne (Yonne, France) -- Rue de la Croix / Quenne (Yonne, France) -- Rue du Château / Quenne (Yonne, France) -- Place de l'Église

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-260 Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) – Demande de financement pour les travaux de renouvellement de canalisations et de branchements sur le réseau d'eau potable – Programme 2025

  

  165 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/264

  Sujet : finances locales / eau potable

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-261 Décisions prises par délégation – Compte-rendu

  

  231 Ko

  Date  : 2 octobre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/265

  Sujet : administration générale

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  Adoption du procès-verbal de la séance du 2 octobre 2025

  

  2395 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/266

  Sujet : administration générale

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-262 Finances – Orientations budgétaires 2026 – Prise d'acte

  

  130 Ko

  

  1530 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/267

  Sujet : finances locales

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-263 Finances – Impôts ménages – Fixation du taux 2026

  

  149 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/268

  Sujet : impôts locaux

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-264 Finances – Taxe GEMAPI – Produit 2026

  

  152 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/269

  Sujet : environnement / impôts locaux

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-265 Finances – Cotisation foncière des entreprises – Fixation du taux 2026

  

  142 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/270

  Sujet : finances locales / fiscalité immobilière

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-266 Déchets – Taxe d'enlèvement des ordures ménagères – Fixation du taux 2026

  

  137 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/271

  Sujet : finances locales / traitement des déchets

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-267 Déchets – Tarifs redevance spéciale 2026

  

  145 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/272

  Sujet : finances locales / traitement des déchets

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-268 Service public de l'assainissement collectif – Tarifs au 1er janvier 2026 – Approbation

  

  184 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/273

  Sujet : finances locales / traitement des eaux usées

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-269 Contrevaleur 2026 pour la redevance pour performance des systèmes d'assainissement collectif

  

  137 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/274

  Sujet : finances locales / traitement des eaux usées

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-270 Service public d'assainissement non collectif – Actualisation des tarifs au 1er Janvier 2026

  

  154 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/275

  Sujet : finances locales / traitement des eaux usées

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-271 Service public de l'eau potable – Tarifs au 1er janvier 2026 – Approbation

  

  170 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/276

  Sujet : finances locales / eau potable

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-272 Contrevaleur 2026 pour la redevance pour performance des réseaux d'eau potable

  

  138 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/277

  Sujet : finances locales / eau potable

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-273 Arrêt du projet de Plan local d'urbanisme intercommunal valant Programme local de l'habitat et Plan de mobilité tirant le bilan de la concertation

  

  351 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/278

  Sujet : urbanisme

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-274 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat (OAH) – Renouvellement de composants du patrimoine 2024

  

  160 Ko

  

  2024 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/279

  Sujet : finances locales / logement social

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-275 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat (OAH) – Opération d'acquisition en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 24 logements à Venoy

  

  274 Ko

  

  1168 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/280

  Sujet : finances locales / logement social

  Lieu : Venoy (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-276 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat (OAH) – Construction de 16 logements Résidence de la Seiglée à Monéteau

  

  206 Ko

  

  1225 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/281

  Sujet : finances locales / logement social

  Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Résidence de La Seiglée

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-277 Garantie d'emprunt – Habitat et humanisme – Acquisition rénovation d'un logement 21 rue Renoir – Auxerre

  

  203 Ko

  

  3180 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/282

  Sujet : finances locales / logement social

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-278 Auxerrexpo – Assujettissement de l'opération à la TVA

  

  133 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/283

  Sujet : finances locales / transfert de compétences / équipement collectif

  Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-279 Fonds vert PCAET – Convention de reversement entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre

  

  139 Ko

  

  187 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/284

  Sujet : finances locales / environnement

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-280 Conservatoire de musique et danse de l'Auxerrois – Protocole d'accord juridique et financier entre la Ville d'Auxerre et la Communauté de l'Auxerrois

  

  283 Ko

  

  4598 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/285

  Sujet : finances locales / culture / établissement d'enseignement / musique / danse

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-281 Foncière de commerce SEM_AuxR – Nomination des administrateurs

  

  153 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/286

  Sujet : société d'économie mixte

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-282 Office de tourisme de l'Auxerrois – Convention cadre d'objectifs et de mission pour la période 2026-2027

  

  159 Ko

  

  200 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/287

  Sujet : organisme local de tourisme

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-283 Guide des stages et de l'alternance – Actualisation de la convention de partenariat

  

  142 Ko

  

  606 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/288

  Sujet : formation professionnelle

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-284 Centre de valorisation Sud à Saint-Bris-le-Vineux – Acquisition de deux parcelles cadastrées section YA n° 233 et YA n° 0004 à Saint-Bris-le-Vineux

  

  314 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/289

  Sujet : immobilier / traitement des déchets

  Lieu : Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-285 Aire de grand passage Auxerre Sud – Cession des parcelles ZA 15 et ZK 8 acquises par la CA de l'Auxerrois sur la commune de Quenne au profit de Monsieur et/ou Madame Pouillot ou toute personne physique ou morale substituée dans ses droits et obligations

  

  141 Ko

  

  811 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/290

  Sujet : immobilier

  Lieu : Quenne (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-286 Stratégie eau potable et protection de la ressource

  

  151 Ko

  

  14557 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/291

  Sujet : eau potable

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-287 Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réfection partielle de la voirie de la rue des Prés Verts à Charbuy en lien avec les travaux de renouvellement du réseau d'eau potable

  

  138 Ko

  

  219 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/292

  Sujet : réseau routier / eau potable

  Lieu : Charbuy (Yonne, France) -- Rue des Prés Verts

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-288 Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux de voirie sur la Commune de Quenne par la Communauté de l'Auxerrois dans le cadre de travaux d'assainissement

  

  139 Ko

  

  246 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/293

  Sujet : réseau routier / traitement des eaux usées

  Lieu : Quenne (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-289 Contrat local de santé – Bus du coeur des femmes 2026 – Charte d'engagement

  

  143 Ko

  

  1044 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/294

  Sujet : santé

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-290 Règlement financier de la Communauté de l'Auxerrois pour l'outil Contrat de ville – Avenant 4

  

  154 Ko

  

  141 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/295

  Sujet : politique de la ville

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-291 Engagement de la Communauté de l'Auxerrois dans un Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI), approbation de sa mise en oeuvre dans le cadre du Contrat de Ville de l'Auxerrois 2024-2030.

  

  143 Ko

  

  453 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/296

  Sujet : politique de la ville

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-292 Prêt d'actions aux administrateurs désignés par la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois au sein du conseil d'administration d'AuxR Logis

  

  162 Ko

  

  910 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/297

  Sujet : logement social

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-293 Personnel communautaire – actualisation de l'effectif réglementaire

  

  204 Ko

  

  223 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/298

  Sujet : personnel

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-294 Finances – Attribution d'une subvention 2025 liée à un évènement exceptionnel

  

  145 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/299

  Sujet : finances locales / formation professionnelle

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2025-295 Finances – Attribution d'une subvention de compensation suite à dégradation à l'association 1re compagnie d'arc d'Auxerre

  

  133 Ko

  Date  : 20 novembre 2025

  Cote : 21 WCA 2025/300

  Sujet : finances locales / association sportive

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire